Déposée par voie électronique le 19 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Indépendante de distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Indiana Cool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Indépendante de distribution domicilié(e) 53 rue du Mal Leclerc - 95440 - ecouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 511 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Indépendante de distribution, M. aurelien dufour domicilié(e) 53 rue du Mal Leclerc - 95440 - ecouen - France.
La marque Indiana Cool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Indépendante de distribution, sas - 53 rue du Mal Leclerc - 95440 - ecouen - France - SIREN 440511780
L'Indépendante de distribution, M. aurelien dufour - 53 rue du Mal Leclerc - 95440 - ecouen - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Inscription le 10 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625311 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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